Un modle de statuts 4 pages que vous pourrez, au choix: Prambule. En sen tenant aux termes de la Loi 1901, il ny a pas de statuts modles. Cependant mineafraid STATUTS DE LACTION LOCALE POUR LA PROTECTION DE. Portant dispositions gnrales applicables aux Asbl en Rpublique Dmocratique du Congo 10 mai 2012. Statuts et rglement dordre intrieur. AAPK, Association pour laide aux populations du Kivu, asbl, Avenue des Pagodes 282, 1020 Bruxelles Dau moins 3 mois et la preuve dune activit en RDC. Moins 3 mois avec les preuves. ASBL ONG, Eglises, Etablissements dutilit publique. Statuts notaris ou publis au Journal Officiel;. Procs verbal ou acte de dsignation notari E. Asbl Tlcharger. Arrt ministriel n276CABMINJDH2012 du 5 mars 2012. Aux statuts de lAssociation sans but lucratif non confessionnelle dnomme. Dnomme Groupe Pharma R D. Congo, en sigle G. P-RDC statut asbl rdc 11 fvr 2010. Le RSC Anderlecht est pass jeudi du statut dasbl celui de socit anonyme, a indiqu le club. Lisez plus sur Canal Sports 14 mai 2015. Le non paiement des statuts et le Rglement intrieur;. Socit civile du Cameroun, de la Rpublique du Congo, de la RCA et de la RDC;. ONG sans but lucratif ASBL caractre socio ducatif, conomique et culturel Mots cls: ASBL Statut Publication Dmarches Numro dentreprise T V. A. Contrairement ce quil est parfois entendu, crer sont ASBL nest pas une statut asbl rdc 15 mai 2016. RDC: JO, n 10, 15 mai 2016 Sommaire. Source:. TAGASBL aviation civile statuts taxes et redevances zone dexploitation artisanale Constitution et Statuts, PDF Imprimer. Association sans but lucratif dnomme Internet Service Provider Association-DR CONGO, en sigle ISPA-DRC ASBL statut asbl rdc Lorganisation prend le statut dasbl association sans but lucratif. Les pays concerns comptent la RDC, lOuganda, le Burundi, la Colombie, le Timor 24 avr 2011. Centre pour la Justice et la Rconciliation. C J. R ASBL Lubumbashi. Tel: 243 81 815 3407. Email: fkitokogmail. Com cjr Rdcgmail. Com Congo RDC. Education pour rfugis internes Education et Statuts. Chapitre Ier Dnomination, sige, objet social Art. 1. Lassociation est dnomme CHRISTIAN SOLIDARITY INTERNATIONAL, a S. B L. Art 2. Le sige social est tabli 19 janv 2015. RDC. La documentation de cette cooprative et lanalyse des facteurs de. Secteur minier, lasbl Max Impact sous laccompagnement technique et financier de la. 1 Article 3 des Statuts de la COOPERAMMA dition 2004 8 dc 2010. Association contrevenant gravement ses statuts, la loi du 2 mai 2002 ou lordre public 6. Dissolution et de mise en liquidation des A S. B L. 4 1. Elle na donc. Gand, 12 fvrier 1999, R D. C. 2000, p. 646, propos 11 fvr 2016. Etant donn que les textes lgaux de la RDC prvoient les mesures. Article 4: Le sige social de FOCODER asbl est tabli Goma.